Lavoisier Lavoisier Lavoisier Lavoisier

Résumé

Sommaire

Sommaire



CHAPITRE 2 La TVA : principes et champ d’application
CHAPITRE 3 La territorialité de la TVA
CHAPITRE 4 La TVA exigible
CHAPITRE 5 La TVA déductible
CHAPITRE 6 La déclaration et le paiement de la TVA

CAS DE SYNTHÈSE SUR LA TVA
CHAPITRE 7 L’imposition du résultat des entreprises : principes généraux
CHAPITRE 8 L’imposition des bénéfices industriels et commerciaux
CHAPITRE 9 Les produits imposables
CHAPITRE 10 Les charges déductibles
CHAPITRE 11 Le régime des plus ou moins-values
CHAPITRE 12 La détermination du résultat imposable
CHAPITRE 13 Les aides fiscales accordées aux entreprises
CHAPITRE 14 L’imposition des résultats des sociétésrelevant de l’impôt sur le revenu
CHAPITRE 15 Principes et champ d’application de l’IS
CHAPITRE 16 L’assiette de l’IS
CHAPITRE 17 Les régimes d’imposition des plus ou moins-valuesdans les sociétés soumises à l’IS
CHAPITRE 18 Liquidation et paiement de l’impôt sur les sociétés

CAS DE SYNTHÈSE SUR L’IS
CHAPITRE 19 Principes et champ d’application de l’impôt sur le revenu
CHAPITRE 20 Les traitements et salaires
CHAPITRE 21 Les revenus de capitaux mobiliers
CHAPITRE 22 Les rémunérations des dirigeants de sociétés
CHAPITRE 23 Les revenus fonciers
CHAPITRE 24 Bénéfices non commerciaux
CHAPITRE 25 Bénéfices agricoles
CHAPITRE 26 Plus-values des particuliers
CHAPITRE 27 La liquidation, la déclaration et le paiement de l’IR

CAS DE SYNTHÈSE SUR L’IR
CHAPITRE 28 Les droits d’enregistrement
CHAPITRE 29 Les droits d’enregistrement et la constitution des sociétés
CHAPITRE 30 L’impôt de solidarité sur la fortune
CHAPITRE 31 Les impôts locaux
CHAPITRE 32 Les taxes assises sur les salaires
CHAPITRE 33 Le contrôle fiscal




Caractéristiques

Editeur : Dunod

Auteur(s) : Emmanuel Disle, Jacques Saraf

Edition : 1ère édition

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3046, 3180

EAN13 (papier) : 9782100530014

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