Droit pénal et procédure pénale
Trier par :
La défense et la justice
Un procès devant la 17eme Chambre correctionnelle du Tribunal de grande instance de la Seine et la Cour d'appel, 6 mars 1964-17 février 1965
8,99 €
La rénovation urbaine : étude juridique
Thèse pour le Doctorat en droit présentée et soutenue le 24 avril 1964
8,49 €
Vivre noblement
Recherches sur la dérogeance de noblesse du XIVe au XVIe siècles
8,99 €
Loi du 1er septembre 1948 sur les loyers, locaux d'habitation et à usage professionnel
Décret du 30 septembre 1953, statuts des baux de locaux à usage commercial, industriel, artisanal
9,49 €
L'hôte inconnu dans le crime sans cause
Enquêtes, rapports et procès-verbaux sur les maisons hantées et leurs hôtes
9,99 €
L'hôte inconnu dans le crime sans cause
Enquêtes, rapports et procès-verbaux sur les maisons hantées et leurs hôtes
9,99 €