Résumé

Le prix intrigue autant qu’il structure le droit des contrats.
Omniprésent dans la pratique contractuelle depuis le droit
romain, il se distingue par son rôle central dans les contrats à titre onéreux, où il agit tout à la fois comme un critère de qualification mais aussi, parfois, comme une condition de validité. Si l’onérosité d’un contrat repose sur l’existence d’une contrepartie pouvant revêtir diverses formes, le prix quant à lui semble, à première vue, se singulariser par son caractère exclusivement monétaire.
Bien que le Code civil consacre de nombreuses règles relatives à sa détermination et à son contrôle, le régime qui en découle n’en demeure pas moins perfectible : le prix ne saurait être réduit à une somme d’argent librement axée par les parties. Il doit également faire l’objet d’un contrôle judiciaire destiné à garantir la protection de la partie faible au contrat.
Ainsi se dessine une tension entre autonomie de la volonté et intervention du juge : le prix, autrefois perçu comme le symbole de la liberté contractuelle doit-il désormais être considéré comme un instrument de régulation soumis à un contrôle judiciaire renforcé ?

Caractéristiques

Auteur(s) : Audrey Borghini

Publication : 28 août 2025

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : eBook [PDF], eBook [ePub]

Contenu(s) : PDF, ePub

Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub)

Taille(s) : 1,9 Mo (PDF), 1,74 Mo (ePub)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3270

EAN13 eBook [PDF] : 9782336550831

EAN13 eBook [ePub] : 9782336550848

EAN13 (papier) : 9782336550824

Avis

Ouvrages de la même collection

--:-- / --:--