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Résumé

L’exécutif, tel que conçu à l’origine du constitutionnalisme français, est ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un exécutif à multiples facettes. L’exécutif est d’abord incarné par un roi constitutionnalisé, c’est-à-dire dont l’existence dépend de la Constitution, mais sa mise en œuvre dépend de l’acceptation de la couronne constitutionnelle. L’exécutif est aussi gouvernant. Il exerce à ce titre la fonction exécutive extérieure et la fonction législative de manière autonome. L’exécutif est encore exécutant, en ce sens qu’il doit assurer l’effectivité de la loi dans le cadre de la fonction d’exécution. L’exécutif est enfin indépendant, dans la mesure où il ne peut, en principe, se voir retirer son titre à gouverner.

Caractéristiques

Collection : Léviathan

Auteur(s) : Guillaume Glénard

Publication : 20 avril 2015

Edition : 1ère édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : eBook, eBook [ePub]

Contenu(s) : ePub

Protection(s) : Marquage social (ePub)

Taille(s) : 2,33 Mo (ePub)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3262

EAN13 eBook [ePub] : 9782130739739

EAN13 (papier) : 9782130566847

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