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Résumé

L’expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour – plus largement « au même moment » – lesquelles, du fait des propriétés qu’elles partagent, se prolongent, se complètent et s’amplifient.
Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l’utilité.
À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d’arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d’études comparées.

Caractéristiques

Collection : Logiques Juridiques

Auteur(s) : Maxime Charité, Nolwenn Duclos

Publication : 10 juin 2024

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Contenu téléchargeable [PDF], Contenu téléchargeable [ePub]

Contenu(s) : PDF, ePub

Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub)

Taille(s) : 0 octets (PDF), 1,32 Mo (ePub)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3312

EAN13 Contenu téléchargeable [PDF] : 9782336449449

EAN13 Contenu téléchargeable [ePub] : 9782336449456

EAN13 (papier) : 9782336449432

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