Lavoisier Lavoisier Lavoisier Lavoisier

Résumé

Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu’à présent, retenu l’attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d’élections. À ce double titre, l’activité de l’intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d’étude. Entouré d’un personnel peu nombreux mais de qualité, l’intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d’appel de ses ordonnances, l’intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l’arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.

Sommaire :

Introduction

Première partie : L'intendant face aux impôts directs

Section 1 – Le contentieux des impôts anciens

Chapitre I – L'intendant et la taille : une compétence contentieuse limitée

Chapitre II – La corvée des grands chemins

Section 2 – Le contentieux des impôts nouveaux

Chapitre I – La capitation

Chapitre II – Le contentieux du vingtième

Deuxième partie : Le contentieux des impôts indirects

Chapitre I – Le contentieux des droits d’aides

Chapitre II – Le contentieux des droits domaniaux

Troisième partie : Les intendants rouennais entre cours souveraines et pouvoir central

Chapitre I – Pouvoir central et intendants : entre coopération et contrôle

Chapitre II – Les commissaires départis aux prises avec les cours souveraines de la province

Annexes

A. Requête en décharge de capitation de la veuve de Thomas Yon
B. Projet d’ordonnance relatif aux droits d’inspecteurs aux boucheries

Caractéristiques

Editeur : Presses universitaires Blaise Pascal

Auteur(s) : Jérôme Pigeon

Publication : 30 septembre 2011

Edition : 1ère édition

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Text (eye-readable) [ePub + Mobipocket + WEB]

Contenu(s) : ePub, Mobipocket, WEB

Protection(s) : Aucune (ePub), Aucune (Mobipocket), DRM (WEB)

Taille(s) : 120 ko (ePub), 330 ko (Mobipocket), 1 octet (WEB)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3259, 3388

EAN13 Text (eye-readable) [ePub + Mobipocket + WEB] : 9782877759489

EAN13 (papier) : 9782877755290

--:-- / --:--