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Résumé

S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.

Caractéristiques

Editeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole

Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques

Publication : 4 janvier 2021

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Text (eye-readable) [PDF + ePub + Mobipocket + WEB]

Contenu(s) : PDF, ePub, Mobipocket, WEB

Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub), Marquage social (Mobipocket), DRM (WEB)

Taille(s) : 3,9 Mo (PDF), 2,3 Mo (ePub), 6 Mo (Mobipocket), 1 octet (WEB)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3259, 3262

EAN13 Text (eye-readable) [PDF + ePub + Mobipocket + WEB] : 9782379280894

EAN13 (papier) : 9782361701468

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