Les décisionnaires et la coutume
Résumé
S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.
Caractéristiques
Editeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques
Publication : 4 janvier 2021
Intérieur : Noir & blanc
Support(s) : Text (eye-readable) [PDF + ePub + Mobipocket + WEB]
Contenu(s) : PDF, ePub, Mobipocket, WEB
Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub), Marquage social (Mobipocket), DRM (WEB)
Taille(s) : 3,9 Mo (PDF), 2,3 Mo (ePub), 6 Mo (Mobipocket), 1 octet (WEB)
Langue(s) : Français
Code(s) CLIL : 3259, 3262
EAN13 Text (eye-readable) [PDF + ePub + Mobipocket + WEB] : 9782379280894
EAN13 (papier) : 9782361701468
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