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Résumé

Et si les professionnels de la recherche avaient besoin d'une boussole, pour explorer les paysages complexes de la Propriété Industrielle, en suivre les méandres et en comprendre les arcanes.De nombreux inventeurs peuvent en effet relater que leur expérience dans le monde des brevets, s'assimile à une course d'obstacles et d'endurance entre les formalités administratives, les délais, la compréhension des concepts tels que l'activité inventive, et les interactions parfois arides avec les examinateurs des différents Offices de Brevets. Or sans les inventeurs, il n'y aurait pas d'invention et l'invention est la clé de voûte du brevet.La protection des inventions résultant du tissage de la science ou de la technique et du droit, les professionnels de la recherche doivent pouvoir accomplir leur vocation de bâtisseurs du futur dans de sereines conditions.Ce livre vise à renforcer le trait d'union entre les acteurs du monde de la recherche et les spécialistes de la Propriété Industrielle en permettant des échanges toujours plus fructueux, en vue de mieux pérenniser et valoriser le patrimoine intellectuel créé. Si la protection d'une invention ne rime plus dans l'esprit des chercheurs avec « parcours du combattant », « perte de temps » ou « frein à la publication », alors l'objectif sera atteint.Cet ouvrage est préfacé par Yves Chauvin, Prix Nobel de Chimie, membre de l'Académie des sciences, ancien chercheur de l'Institut Français du Pétrole et inventeur de nombreuses fois. Une postface a également été rédigée par Jacques Azema, agrégé des Facultés de Droit, Professeur émérite de l'Université Jean Moulin (Lyon III), Directeur Honoraire du Centre Paul Roubier.Ce guide expose l'ensemble des concepts généraux du droit des brevets, applicables à tous les domaines techniques, et est illustré par des exemples issus de la chimie, de la biologie, des biotechnologies et de la pharmacie.Ce guide sans équivalent s'adresse :- aux scientifiques du secteur privé et de la fonction publique ou assimilés,- à tous les acteurs de l'innovation et du transfert de technologies,- aux chambres de commerces et d'industrie,- aux enseignants universitaires en sciences ou en droit,- aux étudiants en sciences ou en droit.

Sommaire

HISTOIRE DES BREVETS. Concepts généraux. Brevetable ou non brevetable : interprétation des concepts généraux au travers des exceptions. Solutions alternatives ou complémentaires au dépôt d'une demande de brevet. Forme et contenu. La procédure. Le dépôt de la demande de brevet. La recherche. L'extension. La publication. L'examen de la demande. Modification des revendications après délivrance : moyens et enjeux ? Pour résumer.

Caractéristiques

Editeur : TECHNIQUE & DOCUMENTATION

Auteur(s) : DACHEUX Angélique, GROSSET-FOURNIER Catherine

Publication : 25 juin 2012

Edition : 1ère édition

Intérieur : Couleur

Support(s) : eBook [PDF]

Contenu(s) : PDF

Protection(s) : Marquage social (PDF)

Taille(s) : 7 Mo (PDF)

Langue(s) : Français

EAN13 eBook [PDF] : 9782743064495

EAN13 (papier) : 9782743014490