Sommaire

Sommaire
Pour réussir le DCG et le DSCG
Programme de l’épreuve n° 3, Droit social*
Indications complémentaires
Avant-propos
Liste des abréviations

Partie 1 - Présentation du droit social

CHAPITRE 1 NOTION DE DROIT SOCIAL
CHAPITRE 2 HISTORIQUE
CHAPITRE 3 LES SOURCES DU DROIT SOCIAL

Partie 2 - La vie du contrat de travail

CARACTÉRISATION DU CONTRAT DE TRAVAIL

TITRE 1 La formation du contrat de travail
CHAPITRE 1 L’EMBAUCHE
CHAPITRE 2 LE CONTENU DU CONTRAT DE TRAVAIL

TITRE 2 L’exécution du contrat de travail
CHAPITRE 1 L’EXÉCUTION NORMALE DU CONTRAT DE TRAVAIL
CHAPITRE 2 DURÉE DU TRAVAIL, REPOS ET CONGÉS
CHAPITRE 3 LA RÉMUNÉRATION DU TRAVAIL
CHAPITRE 4 LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE
CHAPITRE 5 L’ÉVOLUTION DU CONTRAT DE TRAVAIL

TITRE 3 La rupture du contrat de travail
CHAPITRE 1 LES CAUSES DE RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
CHAPITRE 2 LES OBLIGATIONS CONSÉCUTIVES À LA RUPTURE

Partie 3 - Les différents types de contrat de travail

TITRE 1 Le contrat de travail à durée indéterminée
CHAPITRE 1 LE CONTRAT DE DROIT COMMUN ET LES FORMES ATYPIQUES DU CDI
CHAPITRE 2 LE DROIT DU LICENCIEMENT

TITRE 2 Les contrats de travail précaire
CHAPITRE 1 LE CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE (CDD)
CHAPITRE 2 LE CONTRAT DE TRAVAILTEMPORAIRE (CTT)

TITRE 3 Les autres types de contrat de travail
CHAPITRE 1 LE CONTRAT DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL
CHAPITRE 2 LES CONTRATS D’INSERTION PROFESSIONNELLE

Partie 4 - Aspects collectifs du droit du travail

TITRE 1 La représentation collective
CHAPITRE 1 LES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL
CHAPITRE 2 LE COMITÉ D’ENTREPRISE
CHAPITRE 3 LE COMITÉ D’ENTREPRISE EUROPÉEN
CHAPITRE 4 LES SYNDICATS PROFESSIONNELS ET LEURS REPRÉSENTANTS
CHAPITRE 5 LE DROIT D’EXPRESSION DES SALARIÉS

TITRE 2 Autres aspects collectifs
CHAPITRE 1 LE DROIT DE GRÈVE
CHAPITRE 2 PARTICIPATION, INTÉRESSEMENT ET ÉPARGNE SALARIALE
CHAPITRE 3 LE BILAN SOCIAL

Partie 5 - La protection sociale

TITRE 1 Introduction au droit de la protection sociale
CHAPITRE 1 RÉGIMES SOCIAUX ET ASSURÉS
CHAPITRE 2 ORGANISATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

TITRE 2 Le régime général de la Sécurité sociale
CHAPITRE 1 LA PROTECTION CONTRE LES ALÉAS DE LA VIE
CHAPITRE 2 LA PROTECTION DE LA VIEILLESSE
CHAPITRE 3 LA COUVERTURE DES RISQUES PROFESSIONNELS
CHAPITRE 4 LA PROTECTION DE LA FAMILLE

TITRE 3 Le chômage
CHAPITRE 1 LE CHÔMAGE TOTAL
CHAPITRE 2 LE CHÔMAGE PARTIEL

TITRE 4 La protection sociale complémentaire
CHAPITRE 1 LES RÉGIMES COMPLÉMENTAIRES
CHAPITRE 2 LES RÉGIMES D’AIDE SOCIALE

TITRE 5 Notions sur d’autres régimes de Sécurité sociale
CHAPITRE 1 LE RÉGIME DES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS DES PROFESSIONS NON AGRICOLES
CHAPITRE 2 LE RÉGIME AGRICOLE

Partie 6 - Contrôles et contentieux social

TITRE 1 Les contrôles de l’application du droit social
CHAPITRE 1 LE CONTRÔLE INTERNE PAR L’EMPLOYEUR
CHAPITRE 2 LE CONTRÔLE EXTERNE

TITRE 2 Le contentieux social
CHAPITRE 1 LE CONTENTIEUX DU TRAVAIL
CHAPITRE 2 LE CONTENTIEUX DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Annexes