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Comment s’applique le droit à la propriété intellectuelle sur les eBooks ?

Les ouvrages numériques sont des œuvres à part entière. Les eBooks proposés sont protégés afin d'assurer aux auteurs et aux ayant-droits le respect de la propriété intellectuelle. C'est pourquoi les éditeurs ont recours à différentes techniques de protection des œuvres numériques. Les éditeurs avec lesquels nous sommes partenaires ont privilégié des solutions techniques éprouvées (tatouage, DRM…), garanties par des marques mondialement reconnues. Le cryptage personnalisé de chaque exemplaire constitue aujourd'hui la protection la plus efficace contre le piratage et la reproduction non autorisée.

Les ouvrages numériques une fois achetés sont soumis, au même titre que des ouvrages imprimés, à la loi sur le droit de copie. Ils sont la propriété exclusive de l'acheteur et réservés à un usage privé. Toute représentation ou reproduction de ces fichiers, totale ou partielle, en dehors des cas prévus par l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle, est strictement interdite et exposerait leur propriétaire à des poursuites.

Qu’est-ce que la DRM ou Digital Right Management ?

La DRM correspond à la gestion des droits numériques. C’est une technique de protection visant à contrôler l’utilisation qui est faite des œuvres numériques, et qui, pour ce faire, définit un ensemble de restrictions apposées sur chaque fichier, comme la limitation de la copie, de l'impression, du transfert de fichier etc...
Sur le site e.lavoisier.fr , la fiche de chaque eBook précise si l’ouvrage est au format PDF et/ou ePUB et s’il fait l’objet d’une protection DRM ou non. Dans le cas d’une protection DRM, sachez qu'il n’est pas possible de faire des copies, d’imprimer ni de transférer son livre électronique. Pour lire les eBooks avec DRM, le logiciel Adobe Digital Editions doit être installé.

Qu’est-ce que le tatouage ou watermarking ?

C’est une technique permettant d'ajouter des informations de copyright ou d'autres messages de vérification à un document numérique, par exemple le nom du créateur ou la marque de l’éditeur. Cette protection est moins restrictive que la DRM, puisqu’elle permet en général la copie, l'impression et le transfert de fichiers. Les Èditions Lavoisier ont choisi ce mode de protection pour leurs ouvrages, qui sont lus par différents logiciels de lecture. Le logiciel Adobe Reader permet de lire un eBook au format PDF tatoué, en revanche Adobe Digital Editions est conseillé pour lire un eBook au format ePUB tatoué.
Pour y voir plus clair, voici un récapitulatif des correspondances entre formats, protection et logiciels de lecture :

Format Protection Logiciel de lecture Télécharger Système d'exploitation
PDF Gestion des droits d'accès (DRM) Adobe Digital Editions obligatoire Gratuitement sur Adobe.com Ordinateurs avec Windows, MacOSX (pour en savoir plus)
Tatouage (watermarking) Adobe Digital Editions conseillé Ordinateurs et tablettes en fonction du logiciel de lecture (Windows, Mac, Linux, iOS, Android, …)
ePub Gestion des droits d'accès (DRM) Adobe Digital Editions obligatoire Ordinateurs avec Windows, MacOSX (pour en savoir plus)
Tatouage (watermarking) Adobe Digital Editions conseillé Ordinateurs et tablettes en fonction du logiciel de lecture (Windows, Mac, Linux, iOS, Android, …)