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L'Intendant de Rouen

Juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle

 
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    Présentation

    Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu’à présent, retenu l’attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d’élections. À ce double titre, l’activité de l’intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d’étude. Entouré d’un personnel peu nombreux mais de qualité, l’intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d’appel de ses ordonnances, l’intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l’arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.

    Sommaire :

    Introduction

    Première partie : L'intendant face aux impôts directs

    Section 1 – Le contentieux des impôts anciens

    Chapitre I – L'intendant et la taille : une compétence contentieuse limitée

    Chapitre II – La corvée des grands chemins

    Section 2 – Le contentieux des impôts nouveaux

    Chapitre I – La capitation

    Chapitre II – Le contentieux du vingtième

    Deuxième partie : Le contentieux des impôts indirects

    Chapitre I – Le contentieux des droits d’aides

    Chapitre II – Le contentieux des droits domaniaux

    Troisième partie : Les intendants rouennais entre cours souveraines et pouvoir central

    Chapitre I – Pouvoir central et intendants : entre coopération et contrôle

    Chapitre II – Les commissaires départis aux prises avec les cours souveraines de la province

    Annexes

    A. Requête en décharge de capitation de la veuve de Thomas Yon
    B. Projet d’ordonnance relatif aux droits d’inspecteurs aux boucheries

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